À qui appartient le modèle ?
    Le modèle en bois servant de moule m’appartient, et n’est jamais vendu.
    Seuls les plaques en fonte ou blasons en bronze sont vendus aux clients.

    Le modèle n’appartient pas au souscripteur , par contre, le droit de tirage lui appartient ainsi qu’aux membres de sa famille.
    Le blason d’une famille peut être reproduit sans autorisation du 1° souscripteur dans les 4 cas suivants :

    • un autre membre de la famille porteur du nom

    • un descendant de cette famille par ascendance féminine.

    • Une personne avec ou sans armes restaure une propriété ayant appartenue à une autre famille titrée, et dans un souci d’authenticité, veut faire faire une taque de cette famille.

    • Dans las autres cas, je demanderais une autorisation écrite de l’aîné de famille, ou à défaut, d’un membre représentatif.